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Règlement intérieur
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Fjal
Président, membre du CA


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MessagePosté le: Mar Oct 27, 2009 10:57 am    Sujet du message: Règlement intérieur Répondre en citant

Comme je vous l'avais annoncé, le CA a planché sur un nouveau règlement intérieur.
Je vous le livre infra. Je vous laisse poser des questions et commenter.

Les problèmes évacués nous planifierons une date pour une AGE afin d'adopter ce nouveau RI, je l'espère en janvier. Je vous préviendrai en temps utile et les membres ayant rempli une fiche d'inscription ET à jour de leur cotisation recevront une convocation.

Je vous préviens de suite que tout commentaire hors-sujet sera supprimé. C'est un sujet sérieux. Si vous voulez polluer, allez dans Blabla, c'est fait pour (et je n'hésiterai pas à faire bannir ceux qui le font exprès).
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Fjal
Président, membre du CA


Inscrit le: 17 Juil 2008
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MessagePosté le: Mer Nov 18, 2009 3:35 pm    Sujet du message: Répondre en citant

Règlement intérieur de l’association
« LE CERCLE FANTASTIQUE »


Ce règlement intérieur complète et précise les statuts de l’association « Le Cercle Fantastique ». Il s’applique obligatoirement à l'ensemble des membres ainsi qu'à chaque nouvel adhérent. Il est disponible au siège de l’association et une copie papier ou courriel doit être remis à chaque adhérent qui en fait la demande.
Les dispositions du présent règlement doivent être interprétées à la lumière des statuts. En cas d’ambiguïté ou de contradiction, les statuts s’appliquent par priorité sur le règlement intérieur.
Le présent règlement précise le fonctionnement interne et externe de l’association. Il concerne notamment :

Titre I : Adhésion à l’association

Titre II : Institutions de l’association

Titre III : Attributions des organes dirigeants

Titre IV : Charte des usagers

Titre V : Réglementation financière




Titre I : Adhésion à l’association

Article 1 : Catégorie de membre
Parmi ses membres, l'association « Le Cercle Fantastique » distingue les catégories suivantes :
- Membres actifs
- Membres honoraires ;
- Membres bienfaiteurs ;
- Membres invités.

Article 2 : Les membres actifs
Sont membres actifs, les personnes qui soutiennent le projet de l’association et adhèrent aux statuts. Ils versent une cotisation annuelle dont le montant est proposée par le bureau et approuvé par l’Assemblée générale. Ils contribuent par leur travail à la vie de l’association et disposent du droit de vote lors des assemblées générales de l’association.

Article 3 : Les membres honoraires
Sont membres honoraires, les personnes qui ont été élus comme tels à la majorité du Conseil d’Administration pour service rendu à l’association. Ils sont dispensés du versement d’une cotisation annuelle mais ne disposent pas du droit de vote au sein de l’association. Le statut de membre honoraire peut être couplé avec le statut de membre actif.

Article 4 : Les membres bienfaiteurs
Sont membres bienfaiteurs, les personnes qui ont été élus comme tels à la majorité du Conseil d’Administration pour avoir offert à l’association en numéraire ou en nature une somme jugé suffisante par le conseil d’administration. Ils sont dispensés du versement d’une cotisation annuelle et disposent du droit de vote au sein de l’association pendant l’année de leur nomination au statut de bienfaiteur. Le statut de membre bienfaiteur dure jusqu’à sa suppression par un vote à la majorité du Conseil d’Administration. Ensuite, le statut de membre bienfaiteur peut être couplé avec le statut de membre actif.

Article 5 : Les membres invités
Toute personne souhaitant utiliser les produits/services de l’association sans pour autant y adhérer est considérer comme étant un membre invité. Il est dispensé de la cotisation annuelle mais ne dispose d’aucun des droits et devoirs des membres actifs dont le droit de vote. Au bout d’une période de probation de 5 visites, le membre invité doit adhérer ou cesser de bénéficier des services et prestations de l’association.

Article 6 : Cotisation et tarifs d’adhésion à l’association
Les membres d'honneur et les membres bienfaiteurs en exercice ne paient pas de cotisation sauf s’ils en décident autrement.
Les membres actifs doivent s'acquitter d'une cotisation annuelle fixe et forfaitaire.
Le montant de celle-ci est proposé chaque année par le Conseil d’Administration à l’Assemblée Générale.
Le versement de la cotisation doit être établi par chèque à l'ordre de l'association et remis à un membre du CA ou en espèce remis en mains propres au trésorier et effectué au plus tard le 1er Août de chaque année d’exercice.
Toute cotisation versée à l'association est définitivement acquise. Aucun remboursement de cotisation ne peut être exigé en cas de démission, d'exclusion, ou de décès d'un membre en cours d’année.

Article 7 : Conséquences de l’adhésion : droits des adhérents
Les adhérents membres actifs, honoraires ou bienfaiteurs disposent du droit d’utiliser les locaux, services et prestations de l’association dans les limites fixées par le conseil d’administration et dans le cadre des horaires d’ouvertures.

Article 8 : Conséquences de l’adhésion : Obligations des adhérents
L’adhésion à l’association à quel titre que ce soit entraîne pleine et entière acceptation des statuts et du présent règlement intérieur. Elle entraîne également de remplir une fiche d’adhésion au moment de l’inscription et d’y porter les mentions fidèles et exactes qui y sont réclamées.

Article 9 : Démission -
Conformément à l'article8 des statuts, le membre démissionnaire devra adresser sous lettre simple sa démission au président de l’association.
Le membre démissionnaire ne peut prétendre à une quelconque indemnité.

Titre II : Institutions de l’association (assemblées générales, organes de décision et de contrôle, commissions, collèges et comités consultatifs)

Article 10 : Courrier de rentrée
Ce courrier ou courriel est un courrier de bienvenu envoyé courant septembre par le bureau à tous les adhérents, il doit indiquer et contenir:
- Les dates de réouverture du club et ses modalités d’ouverture (planning, horaire, fonctionnement)
- Une invitation à l’adhésion pour l’année suivante
- Une invitation à faire acte de candidature au CA par écrit auprès du bureau dans un délai d’un mois après l’envoi du courrier d’invitation à candidature. Toute candidature devra faire l’objet par le CA d’une publication sur le forum de l’association si celle-ci en possède un.

Article 11 : Convocation à l’Assemblée générale ordinaire
Conformément à l'article 11 des statuts de l'association, l'assemblée générale ordinaire se réunit une fois par an au dernier trimestre de l’année sur convocation du bureau. Quinze jours au moins avant la date fixée, les membres de l’association sont convoqués par courrier ou courriel s’ils en ont donné l’autorisation au Conseil d’administration lors de leur inscription.
Cette convocation doit également contenir la liste des candidats au CA sur laquelle les adhérents présent à l’AG devront se prononcer.
Seuls les membres à jour de leur cotisation à la date de la convocation de l'AG sont autorisés à participer et voter à l’assemblée.
Des membres invités peuvent être présent aux délibérations avec l’accord exclusif du président de l’association et leur nombre ne peut dépasser celui des membres actifs présents.

Article 12 : Ordre du jour de l’Assemblée générale ordinaire
Les auteurs de la convocation rédigent un ordre du jour communiqué aux adhérents en même temps que la convocation. Seules les questions inscrites à l’ordre du jour peuvent être valablement évoquées en assemblée.

Article 13 : Quorum et vote de l’Assemblée générale ordinaire
Pour délibérer valablement, l’Assemblée Générale doit être composée du quart au moins des adhérents, ceux-ci ayant la possibilité de se faire représenter par un autre membre de l’association. Une seule procuration par membre présent ayant le droit de vote étant acceptée.
Si cette condition n’est pas remplie, l’Assemblée est convoquée à nouveau quinze jours à l’avance. Elle délibérera valablement quel que soit le nombre des membres présents.
Les décisions de l’assemblée générale sont prises à la majorité relative des membres présents. Les votes se feront à main levée ou par bulletin secret à la demande d’un membre ayant droit de vote et déposé dans l'urne tenue par le secrétaire de séance.

Article 14 : Décisions de l’Assemblée générale ordinaire
L’assemblée générale élit les administrateurs membres du CA. Elle se prononce notamment sur le rapport annuel des dirigeants, les comptes/le budget de l’association.
L’élection des membres du CA se fait à bulletin secret.
Le Ca fournit à chaque adhérents votant lors de l’AG une liste des candidats au CA ayant préalablement candidaté par écrit dans les délais prévu. Les adhérents doivent y sélectionner un nombre de membres conforme aux statuts. Sont élus au CA les 6 candidats ayant le plus grand nombre de voix. En cas d’égalité un second tour est organisé entre les ex-æquo. Les candidats n’ayant eu aucune voix ne sont pas éligibles.
Tout bulletin vierge, non anonyme, comportant des annotations injurieuses ou ne comportant pas le nombre requis de candidats sélectionnés est considéré comme nul.

Article 15 : Convocation de l’Assemblée générale extraordinaire
Les membres de l'association seront convoqués selon la procédure suivante :
Quinze jours au moins avant la date fixée, les membres de l’association sont convoqués par courrier ou courriel s’ils en ont donné l’autorisation au Conseil d’administration lors de leur inscription.

Article 16 : Décisions de l’Assemblée générale extraordinaire
Conformément à l'article 12 des statuts de l'association, une assemblée générale extraordinaire doit être convoquée pour statuer sur une décision grave ou une modification des statuts à la demande de la moitié des membres du conseil d’administration ou d’au moins un tiers des membres de l’association.

Article 17 : Quorum et vote de l’Assemblée générale extraordinaire
Ses délibérations ne seront valables que si la moitié au moins des membres son présents. Sinon, elle devra être reconvoquée à quinze jours d’intervalle et pourra délibérer valablement quel que soit le nombre des présents. Dans tous les cas, elle ne pourra délibérer que sur les questions inscrites à l’ordre du jour par le conseil d’administration.
Les décisions de l’assemblée générale sont prises à la majorité relative des membres présents. Les votes se feront à main levée ou par bulletin secret à la demande d’un membre ayant droit de vote et déposé dans l'urne tenue par le secrétaire de séance.
Les votes par procuration sont autorisés dans la limite d’une procuration par membre ayant le droit de vote présent.

Titre III : Attributions des organes dirigeants (fonctions-clés et tâches fondamentales)

Article 18 : Les Organes dirigeants et attributions
Les organes dirigeants sont le Bureau et le Conseil d’administration.
Le Conseil d’administration est élu lors de l’assemblée générale comme vu à l’article 14. Le conseil d’administration choisit parmi ses membres un bureau composé d’un(e) président, d’un (e) trésorier et d’un(e) secrétaire
Les modalités d’assujettissement des organes dirigeants à l’assemblée générale sont celle d’un fonctionnement collégiale. Les membres du bureau sont donc responsables de leurs actes et décisions devant le Conseil d’Administration. Ce dernier peut demander la révocation de tout ou partie des membres du bureau sur un vote au 2/3 de ses membres.

Fonctionnement collégial

En cas de désaccord entre le CA et le bureau, c’est l’AG ordinaire ou extraordinaire qui tranchera le litige (par exemple, en révoquant les dirigeants ou, au contraire, en infirmant l’avis rendu par le CA).
L’AG avant de prendre sa décision entend les rapports du CA ainsi que celui du Bureau.


Article 19 : Fonction opérationnelle des Organes dirigeants et attributions
Les membres du CA, assurent la direction opérationnelle de l’association. Il dispose à cet effet de tout pouvoir pour notamment :
- organiser la pratique des activités, en mobilisant les ressources de l’association,
- sécuriser les conditions d’exercice (notamment en interrompant les activités dès lors que les conditions de sécurité ne seraient pas réunies).
- sélectionner les projets de l’association,
- en assurer le pilotage,
- organiser l’engagement des membres actifs, honoraires, bienfaiteurs et invités.
Les membres du bureau, représentent l’association vis à vis de l’extérieur.
Les membres du bureau, négocient et concluent tous les engagements de l’association et d’une manière générale, agissent au nom de l’organisme en toutes circonstances, sous réserve du respect des statuts et des décisions souveraines de l’assemblée générale.

Article 20 : fonction financière des Organes dirigeants et attributions
Le président et le trésorier veillent au respect des grands équilibres financiers de l’association, en maîtrisant les dépenses, assurant un flux de recettes internes et externes suffisant et en fixant des tarifs équilibrés. Ils assurent ou font assurer par les ressources de l’association, les taches suivantes :
Le suivi des dépenses et des comptes bancaires ;
La préparation et le suivi du budget ;
Les remboursements de frais et les paiements aux fournisseurs ;
La transparence du fonctionnement financier envers l’assemblée générale
Les demandes de subventions ;
L’établissement de la comptabilité.

Article 21 : fonction administrative
Le président et le secrétaire veillent au respect de la réglementation tant interne qu’externe. Ils assurent ou font assurer par les ressources de l’association, les taches suivantes :
La convocation et le bon déroulement de l’AG (convocation, comptes rendus) ;
La bonne circulation des informations à destination des adhérents ;
L’archivage de tous les documents juridiques et comptables de l’association ;
Les déclarations en préfecture;
Les publications au journal officiel ;
La tenue du registre spécial ;
L’envoi du courrier de bienvenu courant septembre

Article 22 : Fonctionnement des organes dirigeants
Le Conseil d‘administration est composé de 4 à 6 membres élus par l’assemblée générale en son sein. Les candidats doivent déclarer formellement leur volonté.
Le mandat des administrateurs est d’une durée de un an. Il est renouvelable.
Le conseil d’administration choisit parmi ses membres un bureau composé de
- Un(e) président
- Un(e) vice-président
- Un (e) trésorier
- Un(e) secrétaire


Titre IV Charte des usagers

Article 23 : Locaux
Il est interdit de fumer dans les locaux de l’association ainsi que d’y introduire des boissons alcoolisées.
Dans tous les locaux utilisés par l’association, les adhérents doivent se conformer aux règles et usages locaux et veiller à la bonne occupation des lieux comme à leur propreté.
Dans tous les locaux utilisés par l’association et dépendant de l’OMC, les adhérents doivent se conformer au règlement intérieur de l’OMC.
En cas de dépôt de biens et matériels dans l’armoire du cercle fantastique, l’association n’est pas responsable de leur perte éventuelle et tout objet laissé en dépôt est considéré comme laissé en libre usage pour les autres membres du club qui ont l’obligation après utilisation de le replacer dans l’armoire.

Article 24 : Pratique des activités
Les activités se déroulent sous la responsabilité des animateurs en charge d’une activité de l’association. Ils ont seuls autorité pour gérer l’activité et ses participants et mettre fin aux activités, s’ils estiment que les conditions de sécurité ne sont pas réunies. Ils peuvent notamment exclure/interdire l’accès à tout adhérent ne respectant pas le règlement intérieur.
Les activités de l’association se déroulent dans le cadre d’un programme arrêté par le bureau, le CA ou le Président ; toute utilisation des locaux/matériel de l’association en dehors de ce cadre est strictement prohibée.

Article 25 prêt de matériel
Le matériel de l’association peut être prêté. Une fiche de prêt est affichée dans l’armoire. Un prêt ne peut se faire que sous l’autorité d’un membre du CA, pour une durée limitée et à condition que la fiche de prêt soit correctement remplie.

Article 26 : Sanctions disciplinaires
Avertissement
Lorsque les circonstances l’exigent, l’association peut délivrer un avertissement écrit à l’encontre d’un adhérent qui ne respecte pas le règlement intérieur et les statuts de l’association, dont le non règlement de la cotisation.
Celui-ci doit être prononcé par le CA après avoir entendu les explications du membre contre lequel une procédure d'avertissement est engagée, celle-ci pouvant se faire assister par le membre de son choix de l'association.
Si à l’issue de l’audition du membre averti, le CA juge bon de le sanctionner, cette sanction devra lui être notifié par écrit et sera applicable immédiatement.
Sanctions
- exclusion définitive de l’association et de toutes ses instances.
- Exclusion temporaire de l’association et de toutes ses instances.
- Interdiction de prêt de matériel par l’association.

Titre V : Réglementation financière

Article 27 : modalités d'engagement des dépenses
Les membres du CA peuvent librement effectuer seuls pour le compte de l’association toutes les dépenses utiles à la réalisation de l’objet statutaire. Toutefois pour les engagements dont le montant excède le montant de la cotisation, un mandat du bureau devra attester l’opération. Il sera visé par le président et par le Trésorier.
Le trésorier de l’association peut pour sa part engager seul pour le compte de l’association toutes les dépenses utiles à la réalisation de l’objet statutaire. Toutefois pour les engagements dont le montant excède 150€, un mandat du bureau devra attester l’opération. Il sera visé par le président et par le Trésorier.

Article 28 : modalités de remboursements des frais
Les frais justifiés par l'activité réelle de l’adhérent, dûment missionné par l'association sont remboursés sur présentation des pièces justificatives.

A Maison Alfort le _______
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CB
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MessagePosté le: Mer Nov 18, 2009 9:05 pm    Sujet du message: Répondre en citant

Rien n'est dit sur les stupéfiants ou autre chose relevant de la loi même si cela est évident ne faudrait il pas le précisé?
Quand est il aussi pour le vol?

Il n'y aucun articles ou paragraphe sur des comportements sortant du cadre de la bonne conduite en société (violence physique ou verbale voir même écrite a l'encontre d'autre membres ou lors de manifestation si la personne représente l'association )

N'y a t il pas un problème sur certain articles car le vice président n'apparait que vers la fin et pas plutôt ,alors qu'il est spécifier comme faisant parti du bureau dans l'un des article et pas dans l'autre mais qui parle quand même de la constitution du bureau et du CA .
_________________
"Puisse le chemin monter à ta rencontre,
Puisse le vent souffler dans ton dos,
Le soleil briller chaud sur ton visage,
La pluie tomber douce sur tes champs,
Et jusqu'à notre prochaine rencontre,
Que la Déesse te tienne dans le creux de sa main !"

"la lumière viendra de l'ombre"

« Le mensonge n’est vrai que pour celui qui ne croit pas en la Vérité. »
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faenril
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MessagePosté le: Jeu Nov 19, 2009 9:05 am    Sujet du message: Répondre en citant

Bonjour,

je suis d'accord avec CB, rien n'est dit sur les stupéfiants.

Citation:
Article 1 : Catégorie de membre
Parmi ses membres, l'association « Le Cercle Fantastique » distingue les catégories suivantes :
- Membres actifs
- Membres honoraires ;
- Membres bienfaiteurs ;
- Membres invités.

Article 2 : Les membres actifs
Sont membres actifs, les personnes qui soutiennent le projet de l’association et adhèrent aux statuts. Ils versent une cotisation annuelle dont le montant est proposée par le bureau et approuvé par l’Assemblée générale. Ils contribuent par leur travail à la vie de l’association et disposent du droit de vote lors des assemblées générales de l’association.

Article 3 : Les membres honoraires
Sont membres honoraires, les personnes qui ont été élus comme tels à la majorité du Conseil d’Administration pour service rendu à l’association. Ils sont dispensés du versement d’une cotisation annuelle mais ne disposent pas du droit de vote au sein de l’association. Le statut de membre honoraire peut être couplé avec le statut de membre actif.

Article 4 : Les membres bienfaiteurs
Sont membres bienfaiteurs, les personnes qui ont été élus comme tels à la majorité du Conseil d’Administration pour avoir offert à l’association en numéraire ou en nature une somme jugé suffisante par le conseil d’administration. Ils sont dispensés du versement d’une cotisation annuelle et disposent du droit de vote au sein de l’association pendant l’année de leur nomination au statut de bienfaiteur. Le statut de membre bienfaiteur dure jusqu’à sa suppression par un vote à la majorité du Conseil d’Administration. Ensuite, le statut de membre bienfaiteur peut être couplé avec le statut de membre actif.

Article 5 : Les membres invités
Toute personne souhaitant utiliser les produits/services de l’association sans pour autant y adhérer est considérer comme étant un membre invité. Il est dispensé de la cotisation annuelle mais ne dispose d’aucun des droits et devoirs des membres actifs dont le droit de vote. Au bout d’une période de probation de 5 visites, le membre invité doit adhérer ou cesser de bénéficier des services et prestations de l’association.



Concernant les statuts des membres, je note une anomalie par rapport à la précédente AG. L'AG a voté les nouveaux statuts de l'association. La discussion sur les différents types de membres étaient censés faire partie de ces statuts puisque pendant cette AG, il a clairement été dit que le nouveau règlement intérieur serait l'objet d'une future AG. Je note que le statuts des membres ont disparus des statuts de l'association pour réapparaître dans le prototype du futur règlement intérieur. Si les status changent, une AG doit voter ces nouveaux statuts légalement.

Concernant l'interdiction de fumer, je suis satisfait qu'elle apparaisse dans le règlement intérieur et j'espère sincèrement qu'il ne s'agit pas d'un ajout purement politiquement correct mais qu'il sera appliqué.


Citation:
- Une invitation à faire acte de candidature au CA par écrit auprès du bureau dans un délai d’un mois après l’envoi du courrier d’invitation à candidature. Toute candidature devra faire l’objet par le CA d’une publication sur le forum de l’association si celle-ci en possède un.

Il s'agit encore là, d'une modification des statuts et non du reèglement intérieur, en effet, les statuts couvrent le fonctionnement du CA et ces statuts ne précisent pas pour le moment qu'il faille se manifester pour faire partie du CA une année à l'avance...

D'une manière générale, je remarque que le prototype de règlement intérieur reprend bien des points des statuts. Le règlement intérieur, à ma connaissance, n'est pas censé être une copie-carbonne des statuts. J'ai donné mon avis et nous en débatterons à la prochaine AG.
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François
Adhérent


Inscrit le: 21 Oct 2005
Messages: 451

MessagePosté le: Jeu Nov 19, 2009 11:13 am    Sujet du message: Répondre en citant

faenril a écrit:


Concernant les statuts des membres, je note une anomalie par rapport à la précédente AG. L'AG a voté les nouveaux statuts de l'association. La discussion sur les différents types de membres étaient censés faire partie de ces statuts puisque pendant cette AG, il a clairement été dit que le nouveau règlement intérieur serait l'objet d'une future AG. Je note que le statuts des membres ont disparus des statuts de l'association pour réapparaître dans le prototype du futur règlement intérieur. Si les status changent, une AG doit voter ces nouveaux statuts légalement..


Moi, ce que je me rappelle, c'est que le réglement intérieur devait être fait par le CA. pas par une AG. ensuite, les statuts qui ont "voté" à l'arrachée lors de l'AG, ont-ils déposé légalement ? (ça par contre, je m'interroge)
Est-il obligatoire que des statuts soient votés à une AG ? (je pose la question à tout hasard)

Citation:

Concernant l'interdiction de fumer, je suis satisfait qu'elle apparaisse dans le règlement intérieur et j'espère sincèrement qu'il ne s'agit pas d'un ajout purement politiquement correct mais qu'il sera appliqué.


Moi, je pense que j'arriverai à survivre aux fumeurs. Smile


Citation:

D'une manière générale, je remarque que le prototype de règlement intérieur reprend bien des points des statuts. Le règlement intérieur, à ma connaissance, n'est pas censé être une copie-carbonne des statuts. J'ai donné mon avis et nous en débatterons à la prochaine AG.


Prochaine AG qui aura lieu dans un an...
J'espère que ça intéressera suffisamment de monde à la prochaine AG.

Je note que le réglement intérieur ne précise pas de violences quelconques vis à vis des membres. c'est cool. Je pourrai éclater les joueurs qui m'énervent. Laughing
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faenril
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MessagePosté le: Jeu Nov 19, 2009 11:58 am    Sujet du message: Répondre en citant

François a écrit:
Moi, ce que je me rappelle, c'est que le réglement intérieur devait être fait par le CA. pas par une AG. ensuite, les statuts qui ont "voté" à l'arrachée lors de l'AG, ont-ils déposé légalement ? (ça par contre, je m'interroge)
Est-il obligatoire que des statuts soient votés à une AG ? (je pose la question à tout hasard)


Fjal a écrit:
Comme je vous l'avais annoncé, le CA a planché sur un nouveau règlement intérieur.
Je vous le livre infra. Je vous laisse poser des questions et commenter.

Les problèmes évacués nous planifierons une date pour une AGE afin d'adopter ce nouveau RI, je l'espère en janvier. Je vous préviendrai en temps utile et les membres ayant rempli une fiche d'inscription ET à jour de leur cotisation recevront une convocation.



Moi, je pense que j'arriverai à survivre aux fumeurs. Smileallergique, sujet à l'asthme et non fumeur, moi non. De plus, la MPT EST non fumeur, de fait, le Cercle doit-l'être aussi et il est donc normal que ça apparaissent dans le règlement intérieur.




Citation:
Prochaine AG qui aura lieu dans un an...
J'espère que ça intéressera suffisamment de monde à la prochaine AG.


dans moins d'un an en fait (voir ci-dessus).

Citation:
Je note que le réglement intérieur ne précise pas de violences quelconques vis à vis des membres. c'est cool. Je pourrai éclater les joueurs qui m'énervent. Laughing
excellent point l'avoir remarqué, je propose que ce point soit ajouté : violences physiques mais également violences verbales, tentative de harcelement et d'intimidation.
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François
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Inscrit le: 21 Oct 2005
Messages: 451

MessagePosté le: Jeu Nov 19, 2009 12:14 pm    Sujet du message: Répondre en citant

Citation:
Citation:
Je note que le réglement intérieur ne précise pas de violences quelconques vis à vis des membres. c'est cool. Je pourrai éclater les joueurs qui m'énervent. Laughing
excellent point l'avoir remarqué, je propose que ce point soit ajouté : violences physiques mais également violences verbales, tentative de harcelement et d'intimidation.


On a jusqu'à janvier pour utiliser ce genre de méthodes alors ! Very Happy
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Fjal
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MessagePosté le: Jeu Nov 19, 2009 1:34 pm    Sujet du message: Répondre en citant

1/ Arrêtez le spam, merci.

2/ Réponses ..
* stupéfiant & co. Le point est abordé à l'article 8 des statuts. L'article 23 du RI précise certaines choses (qui doivent se retrouver dans le RI de l'OMC).
* le VP, effectivement à ajouter à l'article 18. Au passage, il semble qu'il y ait un oubli dans les statuts à ce sujet.
* Faënril : il fallait prendre des notes lors de l'AG (et lire les statuts). Le RI détaille les statuts et expliquent certaines choses : catégories de membres, pouvoirs et fonctions des membres du CA, modalités des votes & des convocations aux AG, ...
* toute modif des statuts ou du RI doit être votée en AG. Les nouveaux statuts ont été adoptés lors de la dernière AG. Ils ont été déposés.

EDIT. L'impitoyable modération a commencé ...
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CB
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Messages: 2432

MessagePosté le: Jeu Nov 19, 2009 2:32 pm    Sujet du message: Répondre en citant

Alors pourquoi specifie dans le RI l'inderdiction de fumer puisqu'elle apparait dans le reglement interieur de l'OMC et comme Vous precisez que l'on doit ce conformer au RI de l'OMC il n'y pas de raison qu'elle figure au RI du cercle
cela fait plus tôt redondance ,et d'ailleurs a verifier mais il me semble que concernant les boissons alcoolisees cela doit être aussi le cas

Quand aux stupefiants And co faut que je relise effectivement les status dernière edition car je ne me souviens pas qu'ils y apparaissaient .


Quand aux VP comme tu dit si bien Fjal ,je vous rapel que Julavait voulus aborde la question lors de la presentation des status mais qu'il avait ete decie que cel serait aborde dans le RI pour ne pas encombre de trop les status enfin si j'ai bonne memoire (mais bon avec mon age avance je peut me tromper Laughing )

Par contre il n'a jamais fait mention des Vilonce verbale et ecrite a l'encontre des memebres de l'assos que ceux si soit le fait d'un membre de l'assos , d'un membre du CA ou de quelqu'un d'invite .
Que cela soit mit au titre du Harcelement morale ou autre selon les termes employe legalement pour chaque cas particulier il ne faudrait peut être pas les oublies .
La violence verbale et assimile peut être encore plus meurtrière que la violence physique surtout si il y a intention de nuire a l'integrite d'une personne.
Je trouve qu'il serait quand même bien que le CA prenne position sur ce genre de chose et le RI me semble l'endroit ideal pour specifier cette position.

Il y a quand même des limites a ce que chaque personne peut suporter et elle ne sont pas les mêmes suivant les gens .
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Fjal
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Messages: 705

MessagePosté le: Jeu Nov 19, 2009 3:15 pm    Sujet du message: Répondre en citant

* Violence & co : comme dit supra, Cf. article 8 des statuts.
Citation:
Article 8.
La qualité de membres se perd par démission, décès, radiation prononcée par le conseil d’administration, pour non-paiement de la cotisation ou pour motif grave, le membre ayant été préalablement entendu et ayant pu faire valoir sa défense.
Les motifs graves sont :
- Détérioration volontaire de matériel
- Abus d’alcool ou usage de stupéfiants à l’intérieur des locaux
- Vol de matériel appartenant au club, à l’un de ses membres ou à un visiteur
- Usage de violence dans le cadre des activités de l’association
Toute convocation pour être entendu par le Conseil d’Administration pour radiation devra être envoyée en lettre recommandée.


* Interdiction de fumer, effectivement pas la peine de le spécifier, maintenant, cela ne fait pas de mal.

* VP, la seule fonction officielle du VP est de pallier à l'absence du Président lors d'une réunion du CA (il faut que je vérifie si on l'a bien signalé). J'avoue ne plus trop me souvenir ce qui a été dit à l'AG à ce sujet (l'âge aussi sans doute Cool ). Ce qui avait été dit par contre est que la description du rôle de chaque membre du Bureau serait précisée dans le RI et n'avait pas sa place dans les statuts. Ce qu'on essaie de faire ici.
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CB
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MessagePosté le: Jeu Nov 19, 2009 11:28 pm    Sujet du message: Répondre en citant

Autant pour moi pour le coup des stup et autres que j'avais complètement oublies dans les statuts .
mais n'auraient ils pas eu mieux leur place dans le RI que dans les statuts ?

Par contre question VP je pense que je me suis mal exprimer.

Je ne parle pas de la définition du rôle du VP (ce qui restait effectivement a définir) je voulais attire votre attention sur le fait qu'au début du RI vous annoncez un bureau composer de trois membres du Ca (exit le VP) cf article 18 et qu'ensuite vous dites plus loin que le bureau se compose de quatre personnes vp inclus cf article 22 faudrait savoir(ou alors c'est moi qui est mal lus ) ,en plus dans les statuts n'avions nous pas définie le bureau sur quatre personne y compris le VP.

Par contre j'ai comme l'impression qu'on élude ma question sur les violences verbales et écrites qui pourrait subvenir entre membres ou autres variantes que cela soit en public ou en prive ( MP par exemple et le forum est quand même une plateforme de l'assos) que fait on la dessus ,prenons nous officiellement une position définitive sur ce genre de chose modéré par une réflexion suivant les circonstances (en d'autre termes des circonstances atténuantes ) ou faisons nous quelque chose de radical bien tranche sans prendre en compte quoique ce soit .


Par contre ,je sais que le RI ne se votera pas tout de suite mais ce serait quand même bien si tous le monde participait au débat dessus non

Excusez moi mais doit on considéré que ce RI présente sur le forum a déjà été soumis aux autres membre du CA et approuve par eux ou non
c'est juste pour savoir Rolling Eyes
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"Puisse le chemin monter à ta rencontre,
Puisse le vent souffler dans ton dos,
Le soleil briller chaud sur ton visage,
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Et jusqu'à notre prochaine rencontre,
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faenril
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MessagePosté le: Ven Nov 20, 2009 1:29 am    Sujet du message: Répondre en citant

Citation:
Par contre j'ai comme l'impression qu'on élude ma question sur les violences verbales et écrites qui pourrait subvenir entre membres ou autres variantes que cela soit en public ou en prive ( MP par exemple et le forum est quand même une plateforme de l'assos) que fait on la dessus ,prenons nous officiellement une position définitive sur ce genre de chose modéré par une réflexion suivant les circonstances (en d'autre termes des circonstances atténuantes ) ou faisons nous quelque chose de radical bien tranche sans prendre en compte quoique ce soit .
en ce qui concerne les communications par MP, le CA a déja décidé dans un cas précédent que c'était une affaire entre individus et que ça ne regardait pas l'association, surtout si le forum appartient à une personne qui n'est pas adhérente de l'association. Je suis cependant d'avis que ce genre d'écart soit ajouté dans le règlement intérieur. En effet, le forum reste l'outil principal de communication du Cercle.

EDIT : erreur corrigée


Dernière édition par faenril le Ven Nov 20, 2009 7:48 pm; édité 1 fois
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erwan
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MessagePosté le: Ven Nov 20, 2009 1:54 am    Sujet du message: Répondre en citant

CB a écrit:

Par contre j'ai comme l'impression qu'on élude ma question sur les violences verbales et écrites qui pourrait subvenir entre membres ou autres variantes que cela soit en public ou en prive ( MP par exemple et le forum est quand même une plateforme de l'assos) que fait on la dessus ,prenons nous officiellement une position définitive sur ce genre de chose modéré par une réflexion suivant les circonstances (en d'autre termes des circonstances atténuantes ) ou faisons nous quelque chose de radical bien tranche sans prendre en compte quoique ce soit .


Cool Je suis tout à fait d'accord, il est inadmissible que les violences verbales ou écrites et le harcèlement physique, moral ou sexuel dont peuvent être victimes certains des membres du cercle (et même plus certaines que d'autres) de la part d'autres membres soit ignoré. D'autant plus lorsque nous avons encore tous le souvenir en mémoire du départ du cercle de certaines d'entre nous pour ces mêmes motifs. Il faut que quelqu'un s'élève contre cela!
Mais je ne pense pas que la question soit éludé, je pense simplement que le président attend pour s'exprimer d'avoir consulter le CA... Après tout l'exemplaire du RI fournit ici l'est pour susciter une réflexion et une collaboration des adhérents, le CA n'étant là que pour recueillir ces informations et les retranscrire ensuite à l'AG qui choisira ensuite de les valider ou non...

CB a écrit:

Par contre ,je sais que le RI ne se votera pas tout de suite mais ce serait quand même bien si tous le monde participait au débat dessus non


Le but de ce post est de faire participer tout le monde au débat de façon anticipé afin de réduire la durée de ceux-ci lors de l'AG. Que les adhérents interviennent dessus ou non ne dépend que d'eux...
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CB
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Messages: 2432

MessagePosté le: Ven Nov 20, 2009 5:02 pm    Sujet du message: lros Répondre en citant

je sais bien que l'exemplaire du RI est a débattre,mais une simple réponse de prise en compte du problème et la promesse de voir comment on pourrait s'occuper de ca aurait suffit pour le moment mais bon passons

Par contre cet exemplaire du RI est il déjà passer entre les mains du CA avant d'être proposer sur le forum ?

Et apparemment il nous faut aussi redéfinir le rapport entre le site et le forum du cercle et notre assos ,cela ne me parait pas très clair dans les esprit de chacun.

pour moi il me parait évident que le cercle doit avoir sa par t de responsabilité dans le forum ,c'est quand même une vitrine public de l'assos et je ne pense pas que l'on peut complètement se désolidariser du forum vu que l 'on communique aussi bien entre membre que CA a membre.
Ca me parait difficile de faire l'autruche la dessus

je ne sait pas ce qu'en pense mes camarades membres et peut être que ce débat devrais ce faire ailleurs que sur ce sujet du RI , mais il me semble important dans discuter avec tout le monde pour avoir l'avis de tous .
Alors profitons de l'ouverture qui nous est offerte et si il le faut créons un sujet pour cela
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erwan
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Messages: 682

MessagePosté le: Ven Nov 20, 2009 5:33 pm    Sujet du message: Répondre en citant

le président étant peu disponible aujourd'hui, je te répond:

- cette base de travail RI a été soumis au CA avant d'être posté.

- le rapport entre le site et le forum du cercle et l'asso le cercle est simple: Il n'y en as pas.

Le site et le forum nous ont été gracieusement prêté par un non adhérent en attendant que l'on se sorte les doigts du cul pour s'en faire un nous même... Cela fait partie des projets initiés en fin de mandat par le précédent CA et sur lesquels planche le nouveau CA.

L'objectif est que le cercle en tant qu'asso possède son propre nom de domaine, son propre site et son propre forum dont la maintenance et la gestion ne dépendent que de ses ressources et de son autorité.

En attendant que nous mettions cela en place tout conflit, litige ou remarques sur la gestion du forum ou du site ne peut qu'être fait auprès du tiers nous le prêtant gracieusement, le CA et l'asso n'ayant aucune autorité sur la chose!

- donc lorsque le cercle posséderas réellement son propre forum, un règlement du forum et de son usage sera alors mis en place (contrairement au RI, celui-ci ne demande pas de vote en AG et sera donc élaboré en CA). A ce moment là CB, nous mettrons à contribution ton énergie pour résoudre le problème comme je suis d'accord avec toi cela aurait dut être fait il y'a longtemps...

- En définitive, tu as les réponses à tes questions, ce sujet n'as pas à être abordé sur le post règlement intérieur et il est inutile tant que le nouveau forum n'est pas opérationnel de créer un nouveau topic sur la question ce serait prématuré...
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