Le Cercle Fantastique

[erwan]

LE CERCLE FANTASTIQUE

TITRE I – FORMATION ET OBJET DE L’ASSOCIATION

Article 1.
Il est créé sous le nom de « Cercle Fantastique, association d'activités ludiques » une association régie par la loi du 1er juillet 1901 et par les présents statuts.


Article 2.
Son siège social est fixé 12, rue Georges GAUME à MAISONS-ALFORT. Il pourra être transféré en tout autre lieux de MAISONS-ALFORT sur décision du conseil d’administration.

Article 3.
Cette association a pour buts :
D’organiser, développer et promouvoir les jeux de rôles et les jeux stratégiques, organiser des séances de jeux et de formation, d’information, d’organiser des championnats, des voyages et des journées d’études, organiser des rencontres et développer toutes activités ayant trait à ces jeux.

Article 4.
Une stricte neutralité politique et religieuse est de règle dans l’association

Article 5.
La durée de l’association est illimitée.

TITRE II – ADMINISTRATION ET FONCTIONNEMENT

Article 6.
L’association se compose de membres actifs, de membres bienfaiteurs et de membres honoraires. Sont membres actifs, les personnes qui soutiennent le projet de l’association et adhèrent aux statuts. Ils versent une cotisation annuelle dont le montant est proposée par le bureau et approuvé par l’Assemblée générale. Ils contribuent par leur travail à la vie de l’association.

Article 7.
Pour faire partie de l’association, il faut être majeur ou mineur émancipé ou présenté au Conseil d’Administration une autorisation écrite de ses parents. Les demandes d’adhésion sont étudiées par le conseil d’administration. En cas de refus, la décision n’a pas à être justifiée.

Article 8.
La qualité de membres se perd par démission, décès, radiation prononcée par le conseil d’administration, pour non-paiement de la cotisation ou pour motif grave, le membre ayant été préalablement entendu et ayant pu faire valoir sa défense.
Les motifs graves sont :
- Détérioration volontaire de matériel
- Abus d’alcool ou usage de stupéfiants à l’intérieur des locaux
- Vol de matériel appartenant au club, à l’un de ses membres ou à un visiteur
- Usage de violence dans le cadre des activités de l’association
Toute convocation pour être entendu par le Conseil d’Administration pour radiation devra être envoyée en lettre recommandée.

Article 9.
Les ressources de l’association sont constituées par :
- Les cotisations des membres
- Les subventions publiques
- Toutes les ressources autorisées par la loi

Article 10
Le conseil d’administration est composé de 4 à 6 membres actifs élus pour une durée d’une année selon les modalités prévues au règlement intérieur. Le conseil d’administration est renouvelé chaque année en sa totalité.
En cas de vacance, le conseil d’administration pourvoit provisoirement au remplacement de ses membres. Les pouvoirs des membres ainsi élus prennent fin à l’époque où devait expirer le mandat des membres remplacés.
Il est procédé à leur remplacement définitif lors de l’assemblée générale qui suit.
Les membres mineurs ne peuvent postuler et être élus au conseil d’administration.
Le conseil d’administration choisit parmi ses membres un bureau composé de
- Un(e) président
- Un(e) vice-président
- Un (e) trésorier
- Un(e) secrétaire

Le conseil d’administration dirige l’association en fonction des orientations retenues par l’assemblée générale. Il peut exercer toutes les fonctions qui ne sont pas réservées à l’assemblée générale.
Il se réunit au moins une fois par trimestre et toutes les fois qu’il est convoqué par le président ou par au moins un quart de ses membres.
Les décisions sont prises à la majorité relative des voix des présents.
En cas d’empêchement du Président, le conseil d’Administration est présidé par le vice-président.
Le conseil peut à l’occasion d’une de ces délibérations inviter à titre consultatif toute personne dont la collaboration lui paraît utile.
Les membres du conseil ne peuvent recevoir aucune rétribution en raison de leurs fonctions.

Article 11
L’assemblée générale comprend tous les membres de l’association à jour de leur cotisation. Elle se réunit une fois par an au second trimestre de l’année sur convocation du bureau. Quinze jours au moins avant la date fixée, les membres de l’association sont convoqués par courrier ou courriel. L’ordre du jour est précisé sur les convocations. Le président présente le rapport moral, le secrétaire décrit le rapport d’activités et le trésorier explique le rapport financier. Les orientations de l’année à venir ainsi que le budget prévisionnel sont présentés. L’assemblée générale délibère et vote sur les rapports présentés.
Elle pourvoit à la nomination ou au renouvellement des membres du conseil d’administration.
Les décisions de l’assemblée générale sont prises à la majorité relative des membres présents. Les votes se feront à main levée ou par bulletin secret à la demande d’un membre ayant droit de vote.
Pour délibérer valablement, l’Assemblée Générale doit être composée du quart au moins des adhérents, ceux-ci ayant la possibilité de se faire représenter par un autre membre de l’association. Une seule procuration par membre présent étant acceptée.
Si cette condition n’est pas remplie, l’Assemblée est convoquée à nouveau quinze jours à l’avance. Elle délibérera valablement quel que soit le nombre des membres présents.

Article 12.
L’assemblée générale se réunit extraordinairement pour statuer sur une décision grave ou une modification des statuts à la demande de la moitié des membres du conseil d’administration ou d’au moins un tiers des membres de l’association. Elle devra au moins être convoquée quinze jours à l’avance.
Ses délibérations ne seront valables que si la moitié au moins des membres son présents. Sinon, elle devra être reconvoquée à quinze jours d’intervalle et pourra délibérer valablement quel que soit le nombre des présents. Dans tous les cas, elle ne pourra délibérer que sur les questions inscrites à l’ordre du jour par le conseil d’administration.

Article 12bis.
Les demandes d’adhésion pour l’année en cours ne sont plus admissibles à compter de la date d’envoi de convocation à l’assemblée générale ordinaire ou extraordinaire jusqu’à la clôture de l’assemblée générale.

Article 13.
Le règlement intérieur précise les modalités d’organisation. Il est destiné à fixer les différents points d’organisation non prévus par les statuts et détermine les modalités de fonctionnement de l’association. Il est adopté par l’assemblée Générale à la majorité des votants et ne pourra être modifié que sur proposition du conseil d’administration à la même majorité.

TITRE III – DISSOLUTION

Article 14.
La dissolution de l’association est prononcée par l’assemblée générale extraordinaire, conformément à l’article 11. Dans tous les cas, la dissolution ne peut être prononcée qu’à la majorité des deux tiers des membres présents ou représenté.
En cas de dissolution, l’assemblée désignera deux commissaires liquidateurs, chargés de la liquidation de l’actif de l’association.
L’actif, s’il y a lieu est dévolu conformément aux décisions prises par l’assemblée générale de liquidation et aux dispositions de la loi du 1er juillet 1901 et du décret du 16 août 1901.